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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V.E.L
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SISMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMA
V.E.L. (S.A.)

Numéro de dépôt :
98740107
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque SISMA

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) V.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.E.L domicilié(e) 5 Avenue du 8 mai 1945, BP 4, 59176 MASNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 537 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. V.E.L. - France.

La marque SISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMA est expirée depuis le 1 juillet 2008.

V.E.L a également déposé les autres marques suivantes : S - SAVEL , Spacia , erad


V.E.L. (S.A.) - 5 Avenue du 8 mai 1945, BP 4, 59176 MASNY - France - SIREN 414537167


S.A. V.E.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.