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Marques déposées par l'association loi 1901 V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN
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CONCOURS REGIONAL DES ALTIDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCOURS REGIONAL DES ALTIDES
V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3551752
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2018
CONCOURS REGIONAL DES ALTIDES de V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN

Présentation de la marque CONCOURS REGIONAL DES ALTIDES

Déposée le 24 janvier 2008 par l'association loi 1901 V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS REGIONAL DES ALTIDES »

Le déposant est l'association loi 1901 V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN domicilié(e) Maison des Agriculteurs B, Mas de Saporta,34875 LATTES cedex - 34875 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 367 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN domicilié(e) Maison des Agriculteurs B, Mas de Saporta,34875 LATTES cedex - 34875 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS REGIONAL DES ALTIDES est expirée depuis le 24 janvier 2018.


V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN Association loi 1901 - Maison des Agriculteurs B, Mas de Saporta,34875 LATTES cedex - 34875 - France - SIREN 405367798


V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN V.E.G.V.L.R. – CLUB DES AMIS DU VIN - Maison des Agriculteurs B, Mas de Saporta,34875 LATTES cedex - 34875 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Vins.