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Marques déposées par V.E.B.R.A.T
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VEBRAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEBRAT
V.E.B.R.A.T

Numéro de dépôt :
4500844
Date de dépôt :
17/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2028
VEBRAT de V.E.B.R.A.T

Présentation de la marque VEBRAT

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2018 par V.E.B.R.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEBRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est V.E.B.R.A.T domicilié(e) 8 ROUTE DE BRANGOURE - 44117 - SAINT ANDRE DES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEBRAT, Monsieur PHILIPPE PINAULT domicilié(e) 8 ROUTE DE BRANGOURE - 44117 - SAINT ANDRE DES EAUX - France.

La marque VEBRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEBRAT arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.


V.E.B.R.A.T - 8 ROUTE DE BRANGOURE - 44117 - SAINT ANDRE DES EAUX - France


VEBRAT, Monsieur PHILIPPE PINAULT - 8 ROUTE DE BRANGOURE - 44117 - SAINT ANDRE DES EAUX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.