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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.D. TEX
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VERT DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT DE TERRE
V.D. TEX (sarl)

Numéro de dépôt :
93475060
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque VERT DE TERRE

Déposée le 30 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.D. TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.D. TEX domicilié(e) 2, rue Jules Guesde, B.P 4038, 59704 Marcq en baroeul Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 034 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Damien DELERUE Gérant de V.D. TEX (sarl) - France.

La marque VERT DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT DE TERRE est expirée depuis le 30 juin 2003.

V.D. TEX a également déposé les autres marques suivantes : Yachting Club


V.D. TEX (sarl) - 2, rue Jules Guesde, B.P 4038, 59704 Marcq en baroeul Cédex - France - SIREN 391034683


Mr Damien DELERUE Gérant de V.D. TEX (sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].