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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
V.C.B.B, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1646351
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
19/02/2001
Marque figurative de V.C.B.B

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B domicilié(e) 6 Bis Boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646351.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 2001.

V.C.B.B a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MARSAC , PIERRE D ESPOLLE , CAVES RICHARD , LEON RIGAULT , VEILLON FRERES , CHANTELYS , PIERRE D'ESPOLLE , PIERRE GAUTHIER , BICHOT


V.C.B.B, Société à Responsabilité limitée - 6 Bis Boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vins, Spiritueux