Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
V.C.B.B., société à responsabilité limitée, 6 bis, Boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1163803
Date de dépôt :
23/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de V.C.B.B

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163803.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 1991.

V.C.B.B a également déposé les autres marques suivantes : MARSAC , PIERRE D ESPOLLE , CAVES RICHARD , LEON RIGAULT , VEILLON FRERES , (Marque figurative) , CHANTELYS , PIERRE D'ESPOLLE , PIERRE GAUTHIER , BICHOT


V.C.B.B., société à responsabilité limitée, 6 bis, Boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Vins, spiritueux et liqueurs.