CUVEE DES NOTABLES
Présentation de la marque CUVEE DES NOTABLES
Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES NOTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES NOTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES NOTABLES est expirée depuis le 24 février 2009.
V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137442 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17