Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES RICHARD
Numéro de dépôt :
1046852
Date de dépôt :
21/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque CAVES RICHARD
Déposée le 21 mars 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B(VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « CAVES RICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES RICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAVES RICHARD est expirée depuis le 21 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046