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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.R.L. V.C.B.B. LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
99778250
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX domicilié(e) 6 bis, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 906 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît de CHARETTE S.A.R.L. V.C.B.B. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778250.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 2009.


S.A.R.L. V.C.B.B. LES VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - 6 bis, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France - SIREN 306906728


Monsieur Benoît de CHARETTE S.A.R.L. V.C.B.B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Boissons alcooliques à l'exception des bières.