Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE ENSOLEILLEE
V. BERARD & FILS

Numéro de dépôt :
1108396
Date de dépôt :
30/05/1978
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque GRAPPE ENSOLEILLEE

Déposée le 30 mai 1978 par V. BERARD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « GRAPPE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est V. BERARD & FILS domicilié(e) (Société anonyme), 122/136, cours Gambetta, LYON, 7e Rhône. - France.

La marque GRAPPE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRAPPE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 30 mai 1988.

V. BERARD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : COUSTERAC , LOVELY , (Marque figurative) , ARTABAN , REYNESAINTES , CAPRICIO , POL MORGAN , SILENE , LES ARCADES , PALVINAT


V. BERARD & FILS - (Société anonyme), 122/136, cours Gambetta, LYON, 7e Rhône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35422 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie liqueurs et spiritueux divers.