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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.B.V
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GUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUS
V.B.V. (SARL)

Numéro de dépôt :
96609739
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque GUS

Déposée le 1 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.B.V domicilié(e) Le Garrit, 24220 MARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 082 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.B.V. M. Jean-Marc BOUFFARD - France.

La marque GUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUS est expirée depuis le 1 février 2006.

V.B.V a également déposé les autres marques suivantes : LAGUS


V.B.V. (SARL) - Le Garrit, 24220 MARNAC - France - SIREN 398082792


V.B.V. M. Jean-Marc BOUFFARD - France


Inscription le 15 avril 1999 - Concession de licence n°275856 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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