Déposée le 12 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.B.S.A. (VIOLA BONNOT SECTEUR AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VB.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.B.S.A. (VIOLA BONNOT SECTEUR AUTOMOBILE domicilié(e) 23 rue d'Alsace - 88290 - SAULXURES SUR MOSELOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 551 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque VB.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VB.S.A. est expirée depuis le 12 juillet 2021.
V.B.S.A. (VIOLA BONNOT SECTEUR AUTOMOBILE), S.A.S. - 23 rue d'Alsace - 88290 - SAULXURES SUR MOSELOTTE - France - SIREN 306551078
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Inscription le 16 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412157 - Publication au BOPI 2005-05-16
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement avec limitation le 24 juin 2011 n°2473975 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24
Inscription le 8 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°777105 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08
Produits anticorrosion. Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Pare-chocs de véhicules, éléments de carrosserie en matières plastiques, à savoir portes, ailes, capots, pavillons et déporteurs ; pare-brise. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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