Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B
/
V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B
V AND B, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4057930
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2023
V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B de V AND B

Présentation de la marque V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B domicilié(e) 2 Rue de la Roberderie - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 787 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - Nantes - France.

La marque V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B est expirée depuis le 31 décembre 2023.

V AND B a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ENDORMIE , CAUTO CAUTO , Chateau DU CONTE , SPIRIT COLLECTION , ÖPPEN , GWAI ARRANGE AUX FRUITS , THE LITTLE IRISH THING BY V AND B , GARGALOU , TROQUET CANAILLE , BARJAK'


V AND B, Société par actions simplifiée - 2 Rue de la Roberderie - 53200 - AZE - France - SIREN 434787529


INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Supports de transmission ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ; cassettes laser et disques laser ; disques vidéo digital (DVD) ; tous ces produits étant en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;

Revues périodiques ; affiches ; cartes postales ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; tous ces produits étant en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;

Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives, notamment pour la vente par correspondance à distance ; services d'abonnement ; abonnement à une chaîne de télévision ; tous ces services étant en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;

Services de télécommunications ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; tous ces services étant en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;

Edition et publication de textes, de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; tous ces services étant en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;

Services d'échanges de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;

Services juridiques de concession de licences de logiciels ; exploitation de banques de données et de base de données juridiques, en lien avec la distribution de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux.