Déposée le 1 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V and A Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JALOUSIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V and A Company domicilié(e) La Mare, Route de Soeurdres - 53200 - DAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 431 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V and A Company, Mme Corbière Anne domicilié(e) La Mare, Route de Soeurdres - 53200 - DAON - France.
La marque LES JALOUSIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JALOUSIES est expirée depuis le 1 août 2022.
V and A Company, SARL - La Mare, Route de Soeurdres - 53200 - DAON - France - SIREN 751431214
V and A Company, Mme Corbière Anne - La Mare, Route de Soeurdres - 53200 - DAON - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
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