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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT
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VEAU ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEAU ROYAL
V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1677309
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001
VEAU ROYAL de V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT

Présentation de la marque VEAU ROYAL

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEAU ROYAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU ROYAL est expirée depuis le 5 mars 2001.


V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.) - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°418137 - Publication au BOPI 2005-08-17

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 24 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62641 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698832 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Viande de veau, conserves, plats cuisinés frais, congelés ou surgelés à base de viande de veau