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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V A S F
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CASTEL BRANDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL BRANDY
V A S F (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94519462
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque CASTEL BRANDY

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) V A S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V A S F domicilié(e) 5, rue Chalais, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 452 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque CASTEL BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL BRANDY est expirée depuis le 9 mai 2004.

V A S F a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE LESTAC


V A S F (Société Anonyme) - 5, rue Chalais, 16100 COGNAC - France - SIREN 394452270


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Brandy