Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE
V.A.G. FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1752935
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) V.A.G. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.A.G. FRANCE domicilié(e) 105 bis, Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.A.G. FRANCE S.A. (Société Anonyme) - France.

La marque OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE est expirée depuis le 12 décembre 1999.

V.A.G. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FOREST HILL , 100 OPERATIONS SANS RENDEZ-VOUS , CARIOCA , ABERDEEN , G 40 , "TOUR DE MAIN" , (Marque figurative) , PREMIA , APPEAL , JETTA, LE JET DE LA ROUTE


V.A.G. FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 105 bis, Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


V.A.G. FRANCE S.A. (Société Anonyme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Véhicules automobiles et leurs parties constitutives à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des parties constitutives des moteurs, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation et des dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicités écrites, phoniques, visuelles relatives aux véhicules automobiles et leurs parties constitutives à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des parties constitutives des moteurs, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation et des dispositifs antiéblouissants pour véhicules ainsi qu'aux diverses modalités de financement proposées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.