Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMATIC
V.A.G. France s.a.

Numéro de dépôt :
93468636
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque ECOMATIC

Déposée le 13 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) V.A.G. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.A.G. France domicilié(e) 02601 VILLERS COTTERETS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.A.G France s.a. - France.

La marque ECOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMATIC est expirée depuis le 13 mai 2003.

V.A.G. France a également déposé les autres marques suivantes : FOREST HILL , 100 OPERATIONS SANS RENDEZ-VOUS , CARIOCA , ABERDEEN , G 40 , OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE , "TOUR DE MAIN" , (Marque figurative) , PREMIA , APPEAL


V.A.G. France s.a. - 02601 VILLERS COTTERETS CEDEX - France - SIREN 602025538


V.A.G France s.a. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, garnitures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, ceintures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants