Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHICO
V.A.G. FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92441563
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque CHICO

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) V.A.G. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.A.G. FRANCE domicilié(e) 02601 VILLERS COTTERETS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.A.G. FRANCE S.A. - France.

La marque CHICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHICO est expirée depuis le 9 novembre 2002.

V.A.G. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FOREST HILL , 100 OPERATIONS SANS RENDEZ-VOUS , CARIOCA , ABERDEEN , G 40 , OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE , "TOUR DE MAIN" , (Marque figurative) , PREMIA , APPEAL


V.A.G. FRANCE S.A. - 02601 VILLERS COTTERETS CEDEX - France - SIREN 602025538


V.A.G. FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau