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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V & A CONCEPT
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V & A CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

V & A CONCEPT
V & A CONCEPT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98740007
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2018

Présentation de la marque V & A CONCEPT

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V & A CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V & A CONCEPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V & A CONCEPT domicilié(e) 19 Rue de Mélou,81100 CASTRES (dossier no 2366981) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 232 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2366981) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V & A CONCEPT est expirée depuis le 2 juillet 2018.

V & A CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : AZURAL


V & A CONCEPT Société par actions simplifiée - 19 Rue de Mélou,81100 CASTRES (dossier no 2366981) - 81100 - France - SIREN 421232620


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2366981) - 81800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 24 juillet 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°477955 - Publication au BOPI 2008-07-24

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366981 - Publication au BOPI 2008-03-14

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Echelles métalliques. Echafaudages métalliques. Armatures métalliques pour la construction. Grilles métalliques. Serres transportables métalliques. Vérandas métalliques. Cabines téléphoniques métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Chéneaux métalliques. Cloisons métalliques. Clôtures métalliques. Vasistas métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Volets non métalliques. Portes non métalliques, cadres et châssis de portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques. Vitres (pour verres de construction), verre de construction, verre armé, verre isolant. Armatures non métalliques pour la construction. Serres transportables non métalliques. Vérandas non métalliques. Cabines téléphoniques non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.