Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC
V 33 S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3149658
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012
TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC de V 33

Présentation de la marque TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC

Déposée le 22 février 2002 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) 39210 DOMBLANS - 39210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC est expirée depuis le 22 février 2012.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A. (Société anonyme) - 39210 DOMBLANS - 39210 - France - SIREN 305690158


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Couleurs, vernis, laques, peintures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures.