Déposée le 8 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) V 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MAISON PLEIN-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) 39210 DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque MAISON PLEIN-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 S.A. (Société Anonyme) - 39210 DOMBLANS - France - SIREN 305690158
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier colles. Couleurs, vernis, laques, peintures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois, notamment des parquets ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants pour couleurs, laques, peintures. Matières à calfeutrer, en particulier mastics pour joints.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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