Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) V 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MAISON DOUCEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre,39210 DOMBLANS (dossier no 2389327) - 39210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389327) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 S.A. Société Anonyme - La Muyre,39210 DOMBLANS (dossier no 2389327) - 39210 - France - SIREN 305690158
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389327) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389327 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier colles. Couleurs, vernis, laques, peintures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois, notamment des parquets ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants pour couleurs, laques, peintures. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, notamment décapants ; cires à parquets, encaustiques. Matières à calfeutrer, en particulier mastics pour joints.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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