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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V 33
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DECO ACTIV'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO ACTIV'
V 33 S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4084018
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2024
DECO ACTIV\' de V 33

Présentation de la marque DECO ACTIV'

Déposée le 14 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECO ACTIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DECO ACTIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO ACTIV' est expirée depuis le 14 avril 2024.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A., Société anonyme - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 5 août 2014 - Retrait partiel n°628944 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630205 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic (résine naturelle), pâte à bois (résine naturelle), enduits (peintures), résine naturelle à l'état brut avec adjonction de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ;

Matières à calfeutrer et notamment mastics pour joints et joints d'isolation ; résines synthétiques (produits semi-finis), enduits isolants, peintures isolantes ; résine synthétique semi-finie à base de bois (bois synthétique).