Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Couleurs Passion
V 33 S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3236369
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2023
Couleurs Passion de V 33

Présentation de la marque Couleurs Passion

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Couleurs Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Couleurs Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Couleurs Passion est expirée depuis le 11 juillet 2023.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A., Société anonyme - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542120 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic à l'huile, mastic (résine naturelle), enduits de rebouchage pour le bois (pâte à bois), enduits pour le bois (peintures), bois synthétique (résine), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences).