Déposée le 6 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) V 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEURS MURALES V 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque COULEURS MURALES V 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 S.A., Société anonyme - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542122 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
Produits corrosifs, dissolvants pour vernis, produits pour l'imperméabilisation des revêtements de sols (à l'exception des peintures), mordants pour métaux, colles à parquets, tous ces produits étant à usage domestique. Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic à l'huile, mastic (résine naturelle), enduits de rebouchage pour le bois (pâte à bois), enduits pour le bois (peintures), bois synthétique (résine), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences). Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ; cires à parquet, encaustiques ; produits pour l'enlèvement de la rouille. Matières à calfeutrer et notamment mastics pour joints et joints d'isolation ; résines synthétiques (produits semi-finis), enduits isolants, peintures isolantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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