Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) V 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEURS DES RÉGIONS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre,39210 DOMBLANS - 39210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 S.A. Société anonyme - La Muyre,39210 DOMBLANS - 39210 - France - SIREN 305690158
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic à l'huile, mastic (résine naturelle), enduits (mastics) pour le bois (pâte à bois), enduits pour le bois (peintures), résine naturelle à l'état brut à base de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences).
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