Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BÂTI TRADITIONNEL
V 33 S.A., Société anonyme
Numéro de dépôt :
3845601
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque BÂTI TRADITIONNEL
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) V 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BÂTI TRADITIONNEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 S.A., Société anonyme - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait total n°567388 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18
Produits corrosifs, dissolvants pour vernis, produits pour l'imperméabilisation des revêtements de sols (à l'exception des peintures), mordants pour métaux, colles à parquets, mastic à l'huile, tous ces produits étant à usage domestique. ;
Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic (résine naturelle), pâte à bois (résine naturelle), enduits (peintures), résine naturelle à l'état brut avec adjonction de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences). ;
Matières à calfeutrer et notamment mastics pour joints et joints d'isolation ; résines synthétiques (produits semi-finis), enduits isolants, peintures isolantes ; résine synthétique semi-finie à base de bois (bois synthétique).
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