Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) V 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BÂTI NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BÂTI NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 S.A., Société anonyme - La Muyre - 39210 DOMBLANS - France - SIREN 305690158
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic (résine naturelle), pâte à bois (résine naturelle), enduits (peintures), résine naturelle à l'état brut avec adjonction de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences).
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