Marque enregistrée - Marque en vigueur

163, Faubourg
V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4326711
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
163, Faubourg de V 33

Présentation de la marque 163, Faubourg

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 163, Faubourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque 163, Faubourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 163, Faubourg arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : VITRIFICATOR , CASARCA , FONGEXOR , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , AQUA-STOP , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT


V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic (résine naturelle), enduits pour le bois (peintures) ; huile pour la conservation du bois ; vernis isolants, fixatifs [vernis] ; produit de traitements et d'imprégnation du bois et notamment parquet.