Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) V 33 SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CECIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 SA domicilié(e) LA MUYRE - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque CECIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V 33 SA, Société anonyme - LA MUYRE - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147312 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152083 - Publication au BOPI 1992-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°502750 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415240 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721603 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22
Tous produits chimiques pour l'industrie, plus particulièrement produits pour le traitement et la conservation du bois, y compris les fongicides, bactéricides et autres insecticides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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