Déposée le 15 décembre 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) V 13
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDINS ET JARDINIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) V 13 domicilié(e) Ferme de Vauluceau, 78870 BAILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe GERARD - France.
La marque JARDINS ET JARDINIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS ET JARDINIERS est expirée depuis le 15 décembre 2010.
V 13 a également déposé les autres marques suivantes : SAISONS ET JARDINS
GIE V 13 - Ferme de Vauluceau, 78870 BAILLY - France
Christophe GERARD - France
Inscription le 24 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373089 - Publication au BOPI 2003-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Produits agricoles, horticoles, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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