Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1000 DESSOUS
M. UZAN Patrick

Numéro de dépôt :
99786611
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque 1000 DESSOUS

Déposée le 15 avril 1999 par monsieur UZAN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 1000 DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est monsieur UZAN Patrick domicilié(e) 69, Rue Gabriel Péri, 94340 CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. UZAN Patrick - France.

La marque 1000 DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 DESSOUS est expirée depuis le 15 avril 2009.


M. UZAN Patrick - 69, Rue Gabriel Péri, 94340 CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France


M. UZAN Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Tissus à usage textile Vêtement, habillement ; Sous-vêtement ; Maillot de bain ; Chapellerie ; Casquette ; Chaussures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.