Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NECA
Numéro de dépôt :
1650951
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2001
Présentation de la marque NECA
Déposée le 14 mars 1991 par UZAN Joseph Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECA est expirée depuis le 14 mars 2001.
UZAN Joseph Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34