Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BROUSSE
Madame UYTTERS Née DUCORNET Monique

Numéro de dépôt :
1033537
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU DE BROUSSE

Déposée le 20 juin 1977 par madame UYTTERS Née DUCORNET Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU DE BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame UYTTERS Née DUCORNET Monique domicilié(e) BELVES DE CASTILLON - 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque CHATEAU DE BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DE BROUSSE est expirée depuis le 20 juin 1987.

UYTTERS Née DUCORNET Monique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES FOUGERES , CHATEAU LE NEGRE , CHATEAU COTES DE MONTPEZAT


Madame UYTTERS Née DUCORNET Monique - BELVES DE CASTILLON - 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

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