Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINIFERA
UVIVAR Le Cellier de Saint Louis

Numéro de dépôt :
3149225
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
VINIFERA de UVIVAR  Le Cellier de Saint Louis

Présentation de la marque VINIFERA

Déposée le 21 février 2002 par la société UVIVAR Le Cellier de Saint Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « VINIFERA »

Le déposant est la société UVIVAR Le Cellier de Saint Louis domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de Saint Louis domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UVIVAR Le Cellier de Saint Louis - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 316265016


Cellier de Saint Louis - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358843 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

-Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée -Vins de Pays -Vins de consommation courante