Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORSICAN WINES
UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA

Numéro de dépôt :
4147140
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CORSICAN WINES de UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS

Présentation de la marque CORSICAN WINES

Déposée le 8 janvier 2015 par la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CORSICAN WINES »

Le déposant est la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS domicilié(e) LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, M. MAZOYER ALAIN domicilié(e) LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS a également déposé les autres marques suivantes : NATIVU DI PATRIMONIO , CINCINELLA , ISULA BELLA , CORSICAN POMELO , A CASONA , MARIANA , NUANCES GREY ROSE , CHJESA DI PATRIMONIU , CORSICAN CASETTA , CASA MAESTRA


UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA - LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 319310850


UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, M. MAZOYER ALAIN - LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733544 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.