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Marques déposées par la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS
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CORSICAN MOSCATO VERDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORSICAN MOSCATO VERDE
UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA

Numéro de dépôt :
4143872
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
CORSICAN MOSCATO VERDE de UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS

Présentation de la marque CORSICAN MOSCATO VERDE

Déposée le 22 décembre 2014 par la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CORSICAN MOSCATO VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS domicilié(e) LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, M. MAZOYER ALAIN domicilié(e) LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France.

La marque CORSICAN MOSCATO VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICAN MOSCATO VERDE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS a également déposé les autres marques suivantes : NATIVU DI PATRIMONIO , CINCINELLA , ISULA BELLA , CORSICAN POMELO , A CASONA , MARIANA , NUANCES GREY ROSE , CORSICAN WINES , CHJESA DI PATRIMONIU , CORSICAN CASETTA


UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA - LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 319310850


UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, M. MAZOYER ALAIN - LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 27 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791375 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Vins bénéficiant des appellations d'origine “ vin de Corse au Corse ” et “ Muscat du Cap Corse ”.