Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHJESA DI PATRIMONIU
UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA

Numéro de dépôt :
4184123
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/05/2025
CHJESA DI PATRIMONIU de UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS

Présentation de la marque CHJESA DI PATRIMONIU

Déposée le 28 mai 2015 par la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHJESA DI PATRIMONIU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS domicilié(e) LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, M. MAZOYER ALAIN domicilié(e) LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France.

La marque CHJESA DI PATRIMONIU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHJESA DI PATRIMONIU arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS a également déposé les autres marques suivantes : NATIVU DI PATRIMONIO , CINCINELLA , ISULA BELLA , CORSICAN POMELO , A CASONA , MARIANA , NUANCES GREY ROSE , CORSICAN WINES , CORSICAN CASETTA , CASA MAESTRA


UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA - LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 319310850


UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, M. MAZOYER ALAIN - LIEU DIT RASIGNANI - 20290 - BORGO - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 27 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791375 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Vins d'appellation d'origine protégée “ Patrimonio ”.