Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSEPA
UTSIT, SARL

Numéro de dépôt :
3889268
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/01/2022
UNIVERSEPA de UTSIT

Présentation de la marque UNIVERSEPA

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UTSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UNIVERSEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UTSIT domicilié(e) 15 RUE MONSIGNY - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 559 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UTSIT, M. HERVE POSTIC domicilié(e) 15 RUE MONSIGNY - 75002 - PARIS - France.

La marque UNIVERSEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSEPA est expirée depuis le 17 janvier 2022.

UTSIT a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSWIFTNET , ALLEGATIS , FIDELAS


UTSIT, SARL - 15 RUE MONSIGNY - 75002 - PARIS - France - SIREN 441559721


UTSIT, M. HERVE POSTIC - 15 RUE MONSIGNY - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

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