Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Illusion des Anges
Association « Utopies » Loi de 1908
LANDKOCZ Yann
LESPINGAL Arnaud

Numéro de dépôt :
3277234
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
L\'Illusion des Anges de « Utopies » Loi de 1908

Présentation de la marque L'Illusion des Anges

Déposée le 2 mars 2004 par l'association loi 1901 « Utopies » Loi de 1908, LANDKOCZ Yann, LESPINGAL Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « L'Illusion des Anges »

Les déposants sont l'association loi 1901 « Utopies » Loi de 1908 domicilié(e) 41, rue du Chardon,57100 THIONVILLE - 57100 - France, LANDKOCZ Yann domicilié(e) 6 rue de la Corchade,57070 METZ - 57070 - France, LESPINGAL Arnaud domicilié(e) 14 rue du Faubourg National,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LESPINGAL Arnaud domicilié(e) 14, rue du Faubourg National,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41


Association « Utopies » Loi de 1908 - 41, rue du Chardon,57100 THIONVILLE - 57100 - France

LANDKOCZ Yann - 6 rue de la Corchade,57070 METZ - 57070 - France

LESPINGAL Arnaud - 14 rue du Faubourg National,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Mr LESPINGAL Arnaud - 14, rue du Faubourg National,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403865 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Support d'enregistrement magnétique, numérique, audiovisuel et informatique. Production de film sur bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.