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Marques déposées par UTILES et FIDELES Association
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CANI-SANTE ALLO DOCTEUR !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI-SANTE ALLO DOCTEUR !
UTILES et FIDELES Association

Numéro de dépôt :
93484271
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque CANI-SANTE ALLO DOCTEUR !

Déposée le 15 septembre 1993 par UTILES et FIDELES Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI-SANTE ALLO DOCTEUR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est UTILES et FIDELES Association, domicilié(e) 8 rue Soubreloque, 16230 MANSLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGE Alain Président, Auberge Canine de l''A' Double - France.

La marque CANI-SANTE ALLO DOCTEUR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI-SANTE ALLO DOCTEUR ! est expirée depuis le 15 septembre 2003.


UTILES et FIDELES Association - 8 rue Soubreloque, 16230 MANSLE - France


GRANGE Alain Président, Auberge Canine de l''A' Double - France


Errata - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189388 - Publication au BOPI 1995-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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