UTE - UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
1714823
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 novembre 1991 par l'association loi 1901 UTE - UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 UTE - UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE domicilié(e) Immeuble Lavoisier,4 Place des Vosges, La Défense 5 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714823.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UTE - UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE
UTE - UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE, Association régie par la loi de 1901 - Immeuble Lavoisier,4 Place des Vosges, La Défense 5 - COURBEVOIE - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307692 - Publication au BOPI 2000-09-18
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission ( à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques,électriques,photographiques,cinématographiques, optiques,de pesage,de mesurage,de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques,disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage,de chauffage,de production de vapeur, de cuisson,de réfrigération,de séchage, de ventilation,de dsitribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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