Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTC UNITELCOM
UTC UNITELCOM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95591726
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque UTC UNITELCOM

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UTC UNITELCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UTC UNITELCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UTC UNITELCOM domicilié(e) 8-10 av Mal. Joffre, 06160 Antibes Juan-les-Pins - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 214 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRANCALEONI UTC UNITELCOM - France.

La marque UTC UNITELCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTC UNITELCOM est expirée depuis le 3 octobre 2005.


UTC UNITELCOM S.A.R.L. - 8-10 av Mal. Joffre, 06160 Antibes Juan-les-Pins - France - SIREN 401214044


Mr BRANCALEONI UTC UNITELCOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

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