Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARITECH
UTC Fire & Security B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1348786
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2026

Présentation de la marque ARITECH

Déposée le 1 avril 1986 par la société étrangère UTC Fire & Security B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère UTC Fire & Security B.V domicilié(e) Kelvinstraat-7 DH Weert, NL 6003 - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque ARITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARITECH arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


UTC Fire & Security B.V., Société de droit néerlandais - Kelvinstraat-7 DH Weert, NL 6003 - Pays-Bas


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Inscription le 15 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56898 - Publication au BOPI 1991-10-15

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308872 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378310 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 26 octobre 2001 - Changement de dénomination n°338784 - Publication au BOPI 2001-10-26

Inscription le 15 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56899 - Publication au BOPI 1991-10-15

Inscription le 26 octobre 2001 - Changement de dénomination n°338783 - Publication au BOPI 2001-10-26

Renouvellement sans limitation n°2055969 - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 23 septembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°506801 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673568 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617682 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; dispositifs d'alarme contre l'effraction et le vol, leurs organes et accessoires.