Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par UTAC HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEQMO by UTAC CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-19 du 8 mai 2020.
Le déposant est UTAC HOLDING domicilié(e) Avenue Georges Boillot - 91310 - Linas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UTAC HOLDING, Madame Viviane Roland-Macé domicilié(e) Avenue Georges Boillot - 91310 - Linas - France.
La marque TEQMO by UTAC CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639341.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEQMO by UTAC CERAM arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.
UTAC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : UTAC , UTAC
UTAC HOLDING - Avenue Georges Boillot - 91310 - Linas - France
UTAC HOLDING, Madame Viviane Roland-Macé - Avenue Georges Boillot - 91310 - Linas - France
Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Services de placement d'auditeurs dans le cadre d'une mission d'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) ; organisation d'expositions, de colloques à but commercial ou de publicité ; établissement de statistiques ; analyses de statistiques de données de marchés ; études et recherche de marchés ; services d'abonnement à des journaux et à une lettre d'information ; parrainage publicitaire ; services d'aide et de conseils dans les démarches administratives visant à obtenir des homologations de véhicules, de pièces ou d'équipements de véhicules, de pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages ; conseils, aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs problématiques, d’homologation, de certification et de formation; conseils en matière d'évaluation de compétence et de qualification du personnel, des fournisseurs et sous-traitants; Conseils et informations d'affaires dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels), des tests, essais et réglementations applicables en matière de véhicules, de pièces ou d'équipements de véhicules, de pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail ;
Formation professionnelle dans le domaine de l’automobile, du motocycle et du cycle; formation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) ; formation dans le domaine du développement industriel, des tests, essais et réglementations applicables en matière de véhicules, de pièces ou d'équipements de véhicules, de pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail ; organisation, d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication et édition de livres, de revues, de référentiels, de textes autres que publicitaires ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de sports et de loisirs, à savoir les sports automobiles, motocycles et cycles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, stages, congrès, et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l’automobile, du motocycle et du cycle ;
Contrôle et audit de qualité dans le domaine de l’automobile, du motocycle et du cycle; services d'évaluation (audit) et de certification (contrôle de qualité) en vue d'attester de la conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) dans le domaine des véhicules, pièces ou d'équipements de véhicules, pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail ; services de tests et d'essais conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) dans le domaine des véhicules, pièces ou d'équipements de véhicules, pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail ; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes, référentiels ; étude de projets techniques ; élaboration de méthodes d'analyse technique ; conception (élaboration) de programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation de conformité, la formation professionnelle, les tests, essais et réglementations applicables en matière de véhicules, de pièces ou d'équipements de véhicules, de pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestre, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail ; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels), des tests, essais et réglementations applicables en matière de véhicules, de pièces ou d'équipements de véhicules, de pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestre, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail; services d'évaluation, d'auto-évaluation et de diagnostic des différents services de l'entreprise, à savoir les services qualité, environnement, production ;
Aide à l'élaboration de textes réglementaires concernant les véhicules, les pièces ou d'équipements de véhicules, les pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, par air ou par eau; service de rédaction et d'examen de standards, de normes, référentiels dans le domaine des véhicules, pièces ou d'équipements de véhicules, pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail; service d'information dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels), des tests, essais et réglementations applicables en matière de véhicules, de pièces ou d'équipements de véhicules, de pièces ou d'équipements d'appareils de locomotion terrestres, de casques de protection, de casques de protection pour le sport, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vitrages, contrôle technique de véhicules, systèmes de management, management de la qualité, de l'environnement, de la production, de la santé et de la sécurité au travail; services d'estimation en matière de sécurité portant sur des risques pour des particuliers ou des personnes.
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