Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTA
UT Automotive

Numéro de dépôt :
94516903
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque UTA

Déposée le 22 avril 1994 par UT Automotive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est UT Automotive, domicilié(e) 5200 Auto Club Drive, Dearborn, MI 48126 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque UTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTA est expirée depuis le 22 avril 2004.

UT Automotive a également déposé les autres marques suivantes : UTA , UTAUMOTIVE


UT Automotive - 5200 Auto Club Drive, Dearborn, MI 48126 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits électromécaniques pour véhicules terrestres, à savoir: actionneurs électromagnétiques solénoïdes, relais, actionneurs et interrupteurs électromécaniques, comprenant les commutateurs de phares terrestres, les commutateurs de signaux de changement de direction, commutateurs de sièges, commutateurs de colonnes multifonctions, commutateurs de réglage de miroirs, commutateurs de verrouillage des portes et autres commutateurs de commande pour véhicules terrestres Commandes et contrôles éléctroniques pour véhicules terrestres, à savoir: dispositifs de minuteries électroniques; contrôles et commandes des signaux de changement de direction, contrôles et commandes de clignotants de sécurité; contrôle et commandes de panneaux d'éclairage de graduation de lumière; contrôles et commandes de chauffage pour désembuer les vitres et modules de contrôles et commandes associés avec des moteurs et commutateurs pour véhicules terrestres.Produits de distribution électrique pour véhicules terrestres à savoir fils d'énergie, bornes et connecteurs pour fils d'énergie, boites de dérivations, boites d'interconnexion, coffrets à fusibles, cables de batteries, bornes pour cables de batteries.Volants pour véhicules terrestres.Moteurs électriques et démareurs pour véhicules terrestres, à savoir: moteurs d'essuie-glaces, moteurs d'essuie-glaces avec dispositifs d' entrainement des balais, moteurs pour verrouillage des portes, moteurs pour verrouillage des portes avec accessoires de commande, moteurs pour lever les vitres, moteurs pour lever les vitres avec accessoires de commande, moteurs pour systèmes de freins antidérapage pour véhicules terrestres.Modules d'engins de refroidissement pour véhicules terrestres, à savoir: modules de refroidissement par ventilateur pour radiateurs, modules de refroidissement par ventilateur à condenseur, modules de refroidissement pour injecteur, carburateur, moteurs pour refroidissement pour chaque produit ci-dessus

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.