Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DigiHaptic
USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 Forme juridique : Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel UMR 8022 LIFL – Laboratoire d'Informatique Fondamentale de Lille

Numéro de dépôt :
3231436
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
18/06/2013
DigiHaptic de USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 Forme juridique : Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel UMR 8022 LIFL – Laboratoire d\'Informatique Fondamentale de Lille

Présentation de la marque DigiHaptic

Déposée le 18 juin 2003 par la société USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 Forme juridique : Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel UMR 8022 LIFL – Laboratoire d'Informatique Fondamentale de Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « DigiHaptic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 Forme juridique : Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel UMR 8022 LIFL – Laboratoire d'Informatique Fondamentale de Lille domicilié(e) Bât M3,59655 VILLENEUVE D'ASCQ - 59655 - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 935 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 UMR 8022 LIFL – Laboratoire d'Informatique Fondamentale de Lille domicilié(e) Bât M3,59655 VILLENEUVE D'ASCQ - 59655 - France.

La marque DigiHaptic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DigiHaptic est expirée depuis le 18 juin 2013.


USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 Forme juridique : Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel UMR 8022 LIFL – Laboratoire d'Informatique Fondamentale de Lille - Bât M3,59655 VILLENEUVE D'ASCQ - 59655 - France - SIREN 195935598


USTL – Université des Sciences et Technologies de Lille – LILLE 1 UMR 8022 LIFL – Laboratoire d'Informatique Fondamentale de Lille - Bât M3,59655 VILLENEUVE D'ASCQ - 59655 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Instruments de commande de machines ou d'appareils scientifiques. Périphériques d'ordinateur. Appareils et instruments scientifiques d'interaction, de pilotage, de contrôle et d'enseignement. Equipements pour le traitement de l'information. Logiciels. Recherche, conception et développement des périphériques et de leurs logiciels associés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.