Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBBLESTONED STREET
USTAOGLU HARUTYUN

Numéro de dépôt :
1683684
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2001
COBBLESTONED STREET de USTAOGLU HARUTYUN

Présentation de la marque COBBLESTONED STREET

Déposée le 29 juillet 1991 par USTAOGLU HARUTYUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COBBLESTONED STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est USTAOGLU HARUTYUN, domicilié(e) 11 Rue Rouget de L'isle, 94700 Maisons Alfort - France.

La marque COBBLESTONED STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBBLESTONED STREET est expirée depuis le 29 juillet 2001.

USTAOGLU HARUTYUN a également déposé les autres marques suivantes : SHANDONG PRINCE , in – U , ARMACHIN , COBBLESTONED STREET , FOX MOTOR COMPANY


USTAOGLU HARUTYUN - 11 Rue Rouget de L'isle, 94700 Maisons Alfort - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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