Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Bettina
USSIM Vacances, Association

Numéro de dépôt :
4275185
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
Villa Bettina de USSIM Vacances

Présentation de la marque Villa Bettina

Déposée le 26 mai 2016 par USSIM Vacances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villa Bettina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est USSIM Vacances, Association domicilié(e) 13 RUE Riquet - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USSIM Vacances, Mme FROMAGET Anne domicilié(e) 13 RUE Riquet - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Villa Bettina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Bettina arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


USSIM Vacances, Association - 13 RUE Riquet - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


USSIM Vacances, Mme FROMAGET Anne - 13 RUE Riquet - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.